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Marques déposées par EARL ROUDIL-JOUFFRET
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DOMAINE LE VIEUX MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE VIEUX MOULIN
EARL ROUDIL-JOUFFRET, EARL
DUCLAUX NATHALIE

Numéro de dépôt :
3078837
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2021
DOMAINE LE VIEUX MOULIN de EARL ROUDIL-JOUFFRET

Présentation de la marque DOMAINE LE VIEUX MOULIN

Déposée le 26 janvier 2001 par EARL ROUDIL-JOUFFRET et DUCLAUX NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE VIEUX MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Les déposants sont EARL ROUDIL-JOUFFRET, EARL domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et DUCLAUX NATHALIE domicilié(e) CHEMIN DE VALINIERE - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUDIL-JOUFFRET domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France.

La marque DOMAINE LE VIEUX MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LE VIEUX MOULIN est expirée depuis le 26 janvier 2021.

EARL ROUDIL-JOUFFRET a également déposé les autres marques suivantes : S FIZZ , ICE PROVENCE , My Tavel , DOMAINE ROUDIL-JOUFFRET , Domaine le Vieux Lavoir gardian Roudil Jouffret , JR , 50 nuances de rose , RESERVE DU CRAVAILLOUS


EARL ROUDIL-JOUFFRET, EARL - ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France - SIREN 3

DUCLAUX NATHALIE - CHEMIN DE VALINIERE - 30126 - TAVEL - France - SIREN 4


EARL ROUDIL-JOUFFRET - ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD - 30126 - TAVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°512953 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456444 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Vin appellation origine contrôlée.